Comment fonctionnent les procès ?

Régler une affaire à l’amiable coûte beaucoup moins cher qu’un procès. À moins que vous ne sachiez que vous avez un dossier de fer, vous risquez de dépenser de grosses sommes d’argent sans rien obtenir en retour. La meilleure première étape de toute poursuite éventuelle est d’essayer de régler votre différend hors cour. Certains tribunaux conseillent même de résoudre les différends avant même que le procès ne soit entamé selon le cas. Voici quelques moyens d’essayer de résoudre votre litige sans faire appel à des avocats ni à un huissier de justice.

Négociation en face à face

Tout d’abord, il est conseillé d’entamer conversation à l’ancienne en face à face avec votre adversaire. Est-il conscient du problème? Reconnaît-il sa responsabilité? Avez-vous essayé de vous entendre sur la manière de remédier au problème? Vous pourriez être surpris de voir à quel point la personne est raisonnable. Si vous parvenez à un accord, vous devriez probablement le documenter et le signer en présence de témoins ou d’un huissier de justice. Et il est préférable de demander à un huissier de justice de le rédiger pour s’assurer que vous n’avez laissé aucune faille.

La médiation

Si vous avez essayé votre propre négociation et n’avez abouti à rien, vous pourriez envisager la médiation. En médiation, vous et votre adversaire rencontrez un tiers neutre comme un huissier de justice qui tentera de vous aider à élaborer un accord. Un médiateur n’a pas son mot à dire sur le résultat de la médiation, il ne fait que donner des conseils sur vos options et sur la manière de parvenir à un accord équitable. Il vous aide à trouver une solution. Dans certains tribunaux, vous devez faire appel à la médiation avant de pouvoir engager une action en justice. Vous n’êtes pas obligé de vous entendre, mais vous devez suivre le processus et essayer. Cette exigence vise à réduire le nombre d’affaires portées devant les tribunaux. Certains contrats que vous signez peuvent également nécessiter une médiation avant de pouvoir engager une action en justice en cas de litige.

Si vous parvenez à une solution en matière de médiation, vous pouvez la rendre juridiquement contraignante en rédigeant un accord de médiation que chaque partie (et généralement le médiateur) signe. L’accord énonce la décision qui a été prise ainsi que les intentions de comportements futurs que vous et votre adversaire êtes tenus de respecter. En signant un accord, vous pouvez rendre le résultat exécutoire devant un tribunal.